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Osmose

Active
Siren992 892 539SARL25330 MalansCréée le 28 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Osmose est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2025, identifiée par le SIREN 992 892 539. Elle est domiciliée 4 RUE du Chalet, 25330 Malans. L'entreprise déclare le code NAF 1089Z comme activité principale. Pierre-Yves PRIGENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de Osmose

Dénomination
Osmose
SIREN
992 892 539
SIRET (siège)
992 892 539 00022
N° TVA intracommunautaire
FR77992892539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 892 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 octobre 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
100 €
Code NAF / APE
1089Z
Date de création
28 octobre 2025
Siège social
4 RUE du Chalet, 25330, Malans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Osmose

La confection et la commercialisation de boules et de barres énergétiques artisanales biologiques La confection et la commercialisation d'autres produits alimentaires biologiques Le négoce de produits alimentaires biologiques Et plus généralement, toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, juridiques, économiques, financières, civiles et commerciales, se rattachant à l'objet sus indiqué ou à d'autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement.

Finances de Osmose

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Osmose

PP

Pierre-Yves PRIGENT

Gérant

Depuis la création (28 octobre 2025) · 1 an

Établissements de Osmose

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25330 MalansSiègeActif

    992 892 539 00022 · ouvert le 13 octobre 2025 · NAF 1089Z

  • 70130 Fresne-Saint-MamèsActif

    992 892 539 00014 · NAF 7010Z

Documents juridiques de Osmose

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 16 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 octobre 2025

  • Certificat de dépôt de fonds

Comptes annuels de Osmose

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Osmose. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Osmose

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Osmose. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent Osmose. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Osmose n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Osmose

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-22 · Début d'activité : 2025-10-13

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2025

Questions fréquentes sur Osmose

Quel est le numéro SIREN de Osmose ?

Le numéro SIREN de Osmose est 992 892 539. Le SIRET de son siège social est 992 892 539 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77992892539.

Qui dirige Osmose ?

Osmose est dirigée par Pierre-Yves PRIGENT, gérant.

Où se situe le siège social de Osmose ?

Le siège social de Osmose est situé 4 RUE du Chalet, 25330 Malans.

Osmose est-elle toujours en activité ?

Oui, Osmose est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Osmose est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Osmose.

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