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OSMOSE

Active
Siren994 566 396SAS66340 OsséjaCréée le 15 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

OSMOSE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2025, identifiée par le SIREN 994 566 396. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE Beaulieu, 66340 Osséja. Son activité principale relève du code NAF 1107B. La direction est assurée par Estelle CHEVALLIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de OSMOSE

Dénomination
OSMOSE
SIREN
994 566 396
SIRET (siège)
994 566 396 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55994566396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 566 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
1107B
Date de création
15 décembre 2025
Siège social
4 RUE Beaulieu, 66340, Osséja
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSMOSE

La fabrication, la commercialisation de boisson rafraichissante sans alcool BRSA, notamment les boissons fermentées et le secrétariat administratif.

Finances de OSMOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE

EC

Estelle CHEVALLIER

Président de SAS

Depuis la création (15 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de OSMOSE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 66340 OsséjaSiègeActif

    994 566 396 00010 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 1107B

  • 66740 Saint-Génis-des-FontainesActif

    994 566 396 00028 · ouvert le 01 avril 2026 · NAF 1107B

Documents juridiques de OSMOSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de OSMOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2025

Questions fréquentes sur OSMOSE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE est 994 566 396. Le SIRET de son siège social est 994 566 396 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55994566396.

Qui dirige OSMOSE ?

OSMOSE est dirigée par Estelle CHEVALLIER, président de sas.

Où se situe le siège social de OSMOSE ?

Le siège social de OSMOSE est situé 4 RUE Beaulieu, 66340 Osséja.

OSMOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE.

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