OSMOSE ELECTRONIQUE

Active

Siren403 165 186SARL31130 BALMACréée le 01 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

OSMOSE ELECTRONIQUE est une SARL immatriculée le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 165 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Robert Schuman, 31130 Balma. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4652Z.

Fiche d'identité de OSMOSE ELECTRONIQUE

INSEE

Dénomination: OSMOSE ELECTRONIQUE
SIREN: 403 165 186
SIRET (siège): 403 165 186 00012
N° TVA intracommunautaire: FR48403165186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 165 186
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 4652Z
Date de création: 01 janvier 1996
Siège social: 1 RUE ROBERT SCHUMAN, 31130, BALMA
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de OSMOSE ELECTRONIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE ELECTRONIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSMOSE ELECTRONIQUE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

31130 BALMASiègeFermé
403 165 186 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4652Z

Documents juridiques de OSMOSE ELECTRONIQUE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 1995

Acte

Comptes annuels de OSMOSE ELECTRONIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE ELECTRONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE ELECTRONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE ELECTRONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSMOSE ELECTRONIQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE ELECTRONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE ELECTRONIQUE

BODACC

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

28 juillet 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
22 juin 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
25 juillet 2013Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
18 juin 2012Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
13 septembre 2011Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
08 septembre 2010Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
07 août 2009Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
24 juillet 2008Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

25 février 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur OSMOSE ELECTRONIQUE

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE ELECTRONIQUE ?

Le numéro SIREN de OSMOSE ELECTRONIQUE est 403 165 186. Le SIRET de son siège social est 403 165 186 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48403165186.

Où se situe le siège social de OSMOSE ELECTRONIQUE ?

Le siège social de OSMOSE ELECTRONIQUE est situé 1 rue Robert Schuman, 31130 Balma.