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Osmose Project

Active
Siren999 766 793SAS35510 Cesson-SévignéCréée le 14 janvier 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Osmose Project est une SAS immatriculée le 14 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 766 793. Elle est domiciliée 2 Rue des Buttes, 35510 Cesson-Sévigné. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. Elle est dirigée par Cédric Henneguelle, président de sas.

Fiche d'identité de Osmose Project

Dénomination
Osmose Project
SIREN
999 766 793
SIRET (siège)
999 766 793 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57999766793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 766 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
14 janvier 2026
Siège social
2 Rue des Buttes, 35510, Cesson-Sévigné
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Osmose Project

- Toutes prestations de services, d'études, de conseil, d'assistance et d'accompagnement dans les domaines de la concertation territoriale, de l'aménagement du territoire, de l'environnement et du développement durable, incluant notamment les énergies renouvelables. - La réalisation d'analyses, de diagnostics, d'études d'impact, de missions de médiation, d'animation territoriale, de communication, de formation et de sensibilisation liées à ces domaines.

Finances de Osmose Project

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Osmose Project

CH

Cédric Henneguelle

Président de SAS

Depuis la création (14 janvier 2026) · moins d'un an

Établissements de Osmose Project

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35510 Cesson-SévignéSiègeActif

    999 766 793 00015 · ouvert le 13 janvier 2026 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Osmose Project

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de Osmose Project

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Osmose Project. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Osmose Project

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Osmose Project. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Osmose Project n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Osmose Project n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Osmose Project

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2026

Questions fréquentes sur Osmose Project

Quel est le numéro SIREN de Osmose Project ?

Le numéro SIREN de Osmose Project est 999 766 793. Le SIRET de son siège social est 999 766 793 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57999766793.

Qui dirige Osmose Project ?

Osmose Project est dirigée par Cédric Henneguelle, président de sas.

Où se situe le siège social de Osmose Project ?

Le siège social de Osmose Project est situé 2 Rue des Buttes, 35510 Cesson-Sévigné.

Osmose Project est-elle toujours en activité ?

Oui, Osmose Project est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Osmose Project est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Osmose Project.

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