CheckersProcédures

OSMOSE SCI

Active
Siren537 862 062SCI69290 CRAPONNECréée le 15 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

OSMOSE SCI est une SCI immatriculée le 15 novembre 2011 sous le numéro SIREN 537 862 062. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Marcel Plasse, 69290 Craponne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par NADEGE REBOULLET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OSMOSE SCI

Dénomination
OSMOSE SCI
SIREN
537 862 062
SIRET (siège)
537 862 062 00024
N° TVA intracommunautaire
FR25537862062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 862 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 novembre 2011
Siège social
10 RUE MARCEL PLASSE, 69290, CRAPONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSMOSE SCI

Acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.

Finances de OSMOSE SCI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOSE SCI

NR

NADEGE REBOULLET

Gérant

Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans

RR

RAPHAEL REBOULLET

Autre

Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans

GR

GRETEL REBOULLET

Autre

Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans

RR

REMY REBOULLET

Autre

Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans

CR

CELINE REBOULLET

Autre

Depuis la création (15 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de OSMOSE SCI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69290 CRAPONNESiègeActif

    537 862 062 00024 · ouvert le 18 octobre 2015 · NAF 6820A

  • 75020 PARISFermé

    537 862 062 00016 · ouvert le 20 novembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de OSMOSE SCI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de OSMOSE SCI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOSE SCI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOSE SCI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOSE SCI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOSE SCI. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOSE SCI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOSE SCI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-15 · Début d'activité : 2011-11-20

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2011

Questions fréquentes sur OSMOSE SCI

Quel est le numéro SIREN de OSMOSE SCI ?

Le numéro SIREN de OSMOSE SCI est 537 862 062. Le SIRET de son siège social est 537 862 062 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25537862062.

Qui dirige OSMOSE SCI ?

OSMOSE SCI est dirigée par NADEGE REBOULLET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSMOSE SCI ?

Le siège social de OSMOSE SCI est situé 10 rue Marcel Plasse, 69290 Craponne.

OSMOSE SCI est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOSE SCI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOSE SCI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOSE SCI.

Entreprises similaires

Même activité à Craponne

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Craponne

Entreprises du même secteur à Craponne

Entreprises à Craponne

Toutes les entreprises à Craponne