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OSMOTECH INNOVATIONS

Fermée
Siren792 347 817SARL77000 VAUX LE PENILRadiée le 15 décembre 2016

2829B · Fabrication d'autres machines d'usage général

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

OSMOTECH INNOVATIONS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2013, identifiée par le SIREN 792 347 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 435 rue du Marechal Juin, 77000 Vaux le Penil. Son activité principale est fabrication d'autres machines d'usage général (code NAF 2829B). DANIEL BARRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise. La radiation de OSMOTECH INNOVATIONS date du 15 décembre 2016 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de OSMOTECH INNOVATIONS

Dénomination
OSMOTECH INNOVATIONS
SIREN
792 347 817
SIRET (siège)
792 347 817 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69792347817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 347 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
2829B - Fabrication d'autres machines d'usage général
Date de création
25 avril 2013
Date de radiation
15 décembre 2016
Siège social
435 RUE DU MARECHAL JUIN, 77000, VAUX LE PENIL
Établissements
1
Statut
Fermée

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Finances de OSMOTECH INNOVATIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OSMOTECH INNOVATIONS

DB

DANIEL BARRE

Gérant

Depuis la création (25 avril 2013) · 13 ans

Établissements de OSMOTECH INNOVATIONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77000 VAUX LE PENILSiègeFermé

    792 347 817 00019 · ouvert le 14 mars 2013 · NAF 2829B

Documents juridiques de OSMOTECH INNOVATIONS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2013

  • Acte

Conformité de OSMOTECH INNOVATIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOTECH INNOVATIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSMOTECH INNOVATIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSMOTECH INNOVATIONS

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Début d'activité : 2013-03-14

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-14

  1. radiation

    Date d'effet : 03 janvier 2017

Marques déposées par OSMOTECH INNOVATIONS

OSMOTECH INNOVATIONS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • OSMOTECH INNOVATIONS

    N° 4002433 · Déposée le 29 avril 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 7, 11, 21, 37 · expirée le 29 avril 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OSMOTECH INNOVATIONS

Quel est le numéro SIREN de OSMOTECH INNOVATIONS ?

Le numéro SIREN de OSMOTECH INNOVATIONS est 792 347 817. Le SIRET de son siège social est 792 347 817 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69792347817.

Qui dirige OSMOTECH INNOVATIONS ?

OSMOTECH INNOVATIONS est dirigée par DANIEL BARRE, gérant.

Où se situe le siège social de OSMOTECH INNOVATIONS ?

Le siège social de OSMOTECH INNOVATIONS est situé 435 rue du Marechal Juin, 77000 Vaux le Penil.

OSMOTECH INNOVATIONS est-elle toujours en activité ?

Non, OSMOTECH INNOVATIONS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 décembre 2016.

OSMOTECH INNOVATIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOTECH INNOVATIONS.

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