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OSMOYA

Active
Siren822 710 588SARL06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 03 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 822 710 588, OSMOYA est une SARL créée le 3 octobre 2016. Son siège social est situé 48 All des Cedres, 06370 Mouans-Sartoux. Son activité principale relève du code NAF 4751Z. La direction est assurée par RHALIA VAN CLEEMPUTTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OSMOYA

Dénomination
OSMOYA
SIREN
822 710 588
SIRET (siège)
822 710 588 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47822710588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 710 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4751Z
Date de création
03 octobre 2016
Siège social
48 ALL DES CEDRES, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSMOYA

La vente de textiles habillement chaussures articles de cuir

Finances de OSMOYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSMOYA

RV

RHALIA VAN CLEEMPUTTE

Gérant

Depuis la création (03 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de OSMOYA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    822 710 588 00010 · ouvert le 20 septembre 2016 · NAF 4751Z

  • 83370 FREJUSActif

    822 710 588 00028 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 4751Z

Documents juridiques de OSMOYA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de OSMOYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSMOYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSMOYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSMOYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSMOYA

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-09-20

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2016

Questions fréquentes sur OSMOYA

Quel est le numéro SIREN de OSMOYA ?

Le numéro SIREN de OSMOYA est 822 710 588. Le SIRET de son siège social est 822 710 588 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47822710588.

Qui dirige OSMOYA ?

OSMOYA est dirigée par RHALIA VAN CLEEMPUTTE, gérant.

Où se situe le siège social de OSMOYA ?

Le siège social de OSMOYA est situé 48 All des Cedres, 06370 Mouans-Sartoux.

OSMOYA est-elle toujours en activité ?

Oui, OSMOYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSMOYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOYA.

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