OSMOZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
OSMOZE est une société civile immatriculée le 25 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 745 561. Le siège social de l'entreprise se trouve 185 rue Simon Vollant, 59130 Lambersart. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DIDIER LEBEURRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OSMOZE
INSEE- Dénomination
- OSMOZE
- SIREN
- 498 745 561
- SIRET (siège)
- 498 745 561 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR55498745561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 745 561
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 juin 2007
- Siège social
- 185 RUE SIMON VOLLANT, 59130, LAMBERSART
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSMOZE
Propriété, gestion, administration d'immeubles bâtis ou non appartenant à la société dont elle deviendra propriétaire par acquition, achat, échan ge, apport d'immeubles
Finances de OSMOZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSMOZE
INSEEÉtablissements de OSMOZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59130 LAMBERSARTSiègeActif
498 745 561 00015 · ouvert le 12 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de OSMOZE
INPIComptes annuels de OSMOZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSMOZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSMOZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSMOZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSMOZE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/03195
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 16 avril 2025 · N° 2024L00248
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 20 juin 2024 · N° 22/00839
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 23 mai 2024 · N° 24/06404
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSMOZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSMOZE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 juin 2007
Questions fréquentes sur OSMOZE
Quel est le numéro SIREN de OSMOZE ?
Le numéro SIREN de OSMOZE est 498 745 561. Le SIRET de son siège social est 498 745 561 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55498745561.
Qui dirige OSMOZE ?
OSMOZE est dirigée par DIDIER LEBEURRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSMOZE ?
Le siège social de OSMOZE est situé 185 rue Simon Vollant, 59130 Lambersart.
OSMOZE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSMOZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSMOZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSMOZE.
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