OSNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 831 280 177, OSNE est une SCI créée le 3 août 2017. Son siège social est situé 54 bd de la Marne immeuble Panorama, 97200 Fort-de-France. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par NB FINANCES ET PATRIMOINE, gérant.
Fiche d'identité de OSNE
INSEE- Dénomination
- OSNE
- SIREN
- 831 280 177
- SIRET (siège)
- 831 280 177 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR31831280177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 280 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 août 2017
- Siège social
- 54 BD DE LA MARNE IMMEUBLE PANORAMA, 97200, FORT-DE-FRANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSNE
l'acquisition, la construction, la rénovation et la location de logements
Finances de OSNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSNE
INSEENB FINANCES ET PATRIMOINE
Gérant
Depuis la création (03 août 2017) · 9 ans
Établissements de OSNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97200 FORT-DE-FRANCESiègeActif
831 280 177 00013 · ouvert le 25 avril 2017 · NAF 6820A
Documents juridiques de OSNE
INPIComptes annuels de OSNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne OSNE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 14 avril 2025 · N° 2023037533
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OSNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 août 2017
Questions fréquentes sur OSNE
Quel est le numéro SIREN de OSNE ?
Le numéro SIREN de OSNE est 831 280 177. Le SIRET de son siège social est 831 280 177 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31831280177.
Qui dirige OSNE ?
OSNE est dirigée par NB FINANCES ET PATRIMOINE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OSNE ?
Le siège social de OSNE est situé 54 bd de la Marne immeuble Panorama, 97200 Fort-de-France.
OSNE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSNE.
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