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OSNY

Active
Siren532 453 578SAS37400 AMBOISECréée le 19 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,2 k€
Effectif
Non publié

OSNY est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 453 578. Elle est domiciliée 113 rue Bretonneau, 37400 Amboise. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YVES FOURNIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de OSNY

Dénomination
OSNY
SIREN
532 453 578
SIRET (siège)
532 453 578 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54532453578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 453 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mai 2011
Siège social
113 RUE BRETONNEAU, 37400, AMBOISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSNY

ACQUISITION ET GESTION D'IMMEUBLES POUR SON PROPRE COMPTE, PRESTATIONS DE SERVICES

Finances de OSNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSNY

YF

YVES FOURNIER

Président de SAS

Depuis la création (19 mai 2011) · 15 ans

Établissements de OSNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37400 AMBOISESiègeActif

    532 453 578 00017 · ouvert le 07 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSNY

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 30 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 juin 2026

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 16 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 août 2013

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2011

  • Acte

Comptes annuels de OSNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent OSNY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSNY

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

    modification du Président Fournier, Yves Andre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tours

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-07

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2011

Questions fréquentes sur OSNY

Quel est le numéro SIREN de OSNY ?

Le numéro SIREN de OSNY est 532 453 578. Le SIRET de son siège social est 532 453 578 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54532453578.

Qui dirige OSNY ?

OSNY est dirigée par YVES FOURNIER, président de sas.

Où se situe le siège social de OSNY ?

Le siège social de OSNY est situé 113 rue Bretonneau, 37400 Amboise.

OSNY est-elle toujours en activité ?

Oui, OSNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSNY.

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