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OSOLEIL

Active
Siren491 786 364SCI06740 CHATEAUNEUF-GRASSECréée le 16 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
371 k€
Effectif
Non publié

OSOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2007, identifiée par le SIREN 491 786 364. Elle est domiciliée Les Hauts de St Jeaume 257-28, 06740 Chateauneuf-Grasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTINE FUMAT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSOLEIL

Dénomination
OSOLEIL
SIREN
491 786 364
SIRET (siège)
491 786 364 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65491786364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 786 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
370 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2007
Siège social
LES HAUTS DE ST JEAUME 257-28, 06740, CHATEAUNEUF-GRASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSOLEIL

Gestion d'une SCI familiale

Finances de OSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSOLEIL

CF

CHRISTINE FUMAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2007) · 19 ans

LO

LAURENT OUVRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2007) · 19 ans

Établissements de OSOLEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06740 CHATEAUNEUF-GRASSESiègeActif

    491 786 364 00027 · ouvert le 21 juillet 2006 · NAF 6820B

  • 06110 LE CANNETFermé

    491 786 364 00019 · ouvert le 21 juillet 2006 · NAF 702C

Documents juridiques de OSOLEIL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de OSOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2007

Questions fréquentes sur OSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de OSOLEIL ?

Le numéro SIREN de OSOLEIL est 491 786 364. Le SIRET de son siège social est 491 786 364 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65491786364.

Qui dirige OSOLEIL ?

OSOLEIL est dirigée par CHRISTINE FUMAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSOLEIL ?

Le siège social de OSOLEIL est situé Les Hauts de St Jeaume 257-28, 06740 Chateauneuf-Grasse.

OSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSOLEIL.

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