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OSOWSKI DANIEL

Active
Siren491 233 672Entrepreneur individuel86150 QUEAUXCréée le 31 juillet 2006
Autre procédure collective - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 233 672, OSOWSKI DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2006. Son siège social est situé 9 rue de la Cure, 86150 Queaux. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale.

Fiche d'identité de OSOWSKI DANIEL

Dénomination
OSOWSKI DANIEL
SIREN
491 233 672
SIRET (siège)
491 233 672 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10491233672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 233 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
31 juillet 2006
Siège social
9 RUE DE LA CURE, 86150, QUEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSOWSKI DANIEL

BOULANGERIE PATISSERIE

Finances de OSOWSKI DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSOWSKI DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSOWSKI DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86150 QUEAUXSiègeFermé

    491 233 672 00014 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 1071C

Documents juridiques de OSOWSKI DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSOWSKI DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSOWSKI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSOWSKI DANIEL

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour OSOWSKI DANIEL.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 06 avril 2010. Clôturée le 20 décembre 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 20 décembre 2011 · publié le 01 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 06 avril 2010 · publié le 20 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 19 mars 2010 désignant liquidateur ME Blanc Frédéric (Elrl), 5 rue Jean Moulin, 86240 Fontaine-le-Comte Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 03 mars 2011 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 07 janvier 2001 · publié le 03 mars 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de OSOWSKI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSOWSKI DANIEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 20 décembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 7 janvier 2001 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 6 avril 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 19 mars 2010 désignant liquidateur ME Blanc Frédéric (Elrl), 5 rue Jean Moulin, 86240 Fontaine-le-Comte Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2006

Questions fréquentes sur OSOWSKI DANIEL

Quel est le numéro SIREN de OSOWSKI DANIEL ?

Le numéro SIREN de OSOWSKI DANIEL est 491 233 672. Le SIRET de son siège social est 491 233 672 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10491233672.

Où se situe le siège social de OSOWSKI DANIEL ?

Le siège social de OSOWSKI DANIEL est situé 9 rue de la Cure, 86150 Queaux.

OSOWSKI DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSOWSKI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSOWSKI DANIEL est-elle en procédure collective ?

OSOWSKI DANIEL a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 3 mars 2011 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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