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OSSANT DAVID

Active
Siren888 578 564100090000 BELFORTCréée le 01 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSSANT DAVID est une 1000 immatriculée le 1er septembre 2020 sous le numéro SIREN 888 578 564. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue des Capucins, 90000 Belfort. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de OSSANT DAVID

Dénomination
OSSANT DAVID
SIREN
888 578 564
SIRET (siège)
888 578 564 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37888578564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 578 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2020
Siège social
5 RUE DES CAPUCINS, 90000, BELFORT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSSANT DAVID

Location de logements

Finances de OSSANT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSANT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSANT DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    888 578 564 00021 · ouvert le 10 décembre 2020 · NAF 6820A

  • 90400 VEZELOISFermé

    888 578 564 00013 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 7022Z

Documents juridiques de OSSANT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSANT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSANT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSANT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSANT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSANT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSANT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2020

Questions fréquentes sur OSSANT DAVID

Quel est le numéro SIREN de OSSANT DAVID ?

Le numéro SIREN de OSSANT DAVID est 888 578 564. Le SIRET de son siège social est 888 578 564 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37888578564.

Où se situe le siège social de OSSANT DAVID ?

Le siège social de OSSANT DAVID est situé 5 rue des Capucins, 90000 Belfort.

OSSANT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSANT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSANT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSANT DAVID.

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