OSSANT PATRICE
Active7420Z · Activités photographiques
OSSANT PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 juillet 2017 sous le numéro SIREN 830 676 664. Son siège social est situé La Choquetiere, 49390 Vernoil-le-Fourrier. OSSANT PATRICE relève du secteur activités photographiques (code NAF 7420Z).
Fiche d'identité de OSSANT PATRICE
INSEE- Dénomination
- OSSANT PATRICE
- SIREN
- 830 676 664
- SIRET (siège)
- 830 676 664 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94830676664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 676 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7420Z - Activités photographiques
- Date de création
- 03 juillet 2017
- Siège social
- LA CHOQUETIERE, 49390, VERNOIL-LE-FOURRIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSSANT PATRICE
Fabrication vente d'albums photos
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Établissements de OSSANT PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49390 VERNOIL-LE-FOURRIERSiègeActif
830 676 664 00014 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 7420Z
Conformité de OSSANT PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSANT PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSANT PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSSANT PATRICE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-05 · Début d'activité : 2017-07-01
- création
Date d'effet : 03 juillet 2017
Questions fréquentes sur OSSANT PATRICE
Quel est le numéro SIREN de OSSANT PATRICE ?
Le numéro SIREN de OSSANT PATRICE est 830 676 664. Le SIRET de son siège social est 830 676 664 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94830676664.
Où se situe le siège social de OSSANT PATRICE ?
Le siège social de OSSANT PATRICE est situé La Choquetiere, 49390 Vernoil-le-Fourrier.
OSSANT PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSANT PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSANT PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSANT PATRICE.
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