CheckersProcédures

OSSANT RAPHAEL

Active
Siren410 913 834Entrepreneur individuel49650 ALLONNESCréée le 01 janvier 1958
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSSANT RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1958, identifié par le SIREN 410 913 834. Son siège social est situé La Thibaudiere, 49650 Allonnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de OSSANT RAPHAEL

Dénomination
OSSANT RAPHAEL
SIREN
410 913 834
SIRET (siège)
410 913 834 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39410913834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 913 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1958
Siège social
LA THIBAUDIERE, 49650, ALLONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSANT RAPHAEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de OSSANT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSANT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSANT RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49650 ALLONNESSiègeFermé

    410 913 834 00017 · ouvert le 01 janvier 1958 · NAF 013Z

Documents juridiques de OSSANT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSANT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSANT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSANT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSANT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSANT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSANT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1958

Questions fréquentes sur OSSANT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de OSSANT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de OSSANT RAPHAEL est 410 913 834. Le SIRET de son siège social est 410 913 834 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39410913834.

Où se situe le siège social de OSSANT RAPHAEL ?

Le siège social de OSSANT RAPHAEL est situé La Thibaudiere, 49650 Allonnes.

OSSANT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSANT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1958. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSANT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSANT RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Allonnes

Entreprises à Allonnes

Toutes les entreprises à Allonnes