OSSART
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
OSSART est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 168 517. Son siège social est situé RUE Notre Dame de Lorette APPARTEMENT 53, 62290 Nœux-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. Elle est dirigée par Philippe Ossart, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 mai 2026.
Fiche d'identité de OSSART
INSEE- Dénomination
- OSSART
- SIREN
- 803 168 517
- SIRET (siège)
- 803 168 517 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR52803168517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 168 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 01 juillet 2014
- Date de radiation
- 31 mai 2026
- Siège social
- RUE Notre Dame de Lorette APPARTEMENT 53, 62290, Nœux-les-Mines
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de OSSART
Création vente achat prise à bail tant en France Qu'a l'étranger de tous restaurants sur place ou à emporter bar brasseries débit de boissons débit de tabac pressé PMU jeux Etc
Finances de OSSART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSSART
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017
Anciens dirigeants (4)
modification du Directeur général exécutif Avez, nom d'usage · de mars 2026 à mai 2026
Avez
Directeur général exécutif · jusqu'à mai 2026
Directeur général · de novembre 2017 à mars 2026
Eric Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : OSSART Philippe FUMOUX
Associé indéfiniment et solidairement responsable · de juillet 2014 à novembre 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de OSSART
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 62290 Nœux-les-MinesSiègeFermé
803 168 517 00024 · NAF 5610A
- 62290 Noeux-les-MinesFermé
803 168 517 00016 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 5610C
Documents juridiques de OSSART
INPI27 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OSSART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSSART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSSART
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Directeur général exécutif partant : Avez, nom d'usage : Avez, Isabelle ; modification du Liquidateur Ossart, Philippe
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'arras
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
modification du Directeur général exécutif Avez, nom d'usage : Avez, Isabelle ; modification du Président du comité de suivi Ossart, Philippe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Président : OSSART Philippe ; Directeur général : OSSART Isabelle
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : OSSART Philippe ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : OSSART Isabelle né(e) AVEZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : OSSART Philippe ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : OSSART Isabelle né(e) AVEZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : OSSART Philippe ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : FUMOUX Eric
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Début d'activité : 2014-09-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Début d'activité : 2014-09-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2014-07-01
- création
Date d'effet : 01 juillet 2014
Questions fréquentes sur OSSART
Quel est le numéro SIREN de OSSART ?
Le numéro SIREN de OSSART est 803 168 517. Le SIRET de son siège social est 803 168 517 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52803168517.
Qui dirige OSSART ?
OSSART est dirigée par Philippe Ossart, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Où se situe le siège social de OSSART ?
Le siège social de OSSART est situé RUE Notre Dame de Lorette APPARTEMENT 53, 62290 Nœux-les-Mines.
OSSART est-elle toujours en activité ?
Non, OSSART n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 mai 2026.
OSSART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSART.
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