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OSSART ARNAUD

Active
Siren751 878 331Entrepreneur individuel76700 HARFLEURCréée le 20 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 751 878 331, OSSART ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Prieure, 76700 Harfleur. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de OSSART ARNAUD

Dénomination
OSSART ARNAUD
SIREN
751 878 331
SIRET (siège)
751 878 331 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12751878331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 878 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
20 novembre 2011
Siège social
5 RUE DU PRIEURE, 76700, HARFLEUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSART ARNAUD

Vente à domicile

Finances de OSSART ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSART ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSART ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76700 HARFLEURSiègeActif

    751 878 331 00014 · ouvert le 20 novembre 2011 · NAF 4799A

Documents juridiques de OSSART ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSART ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSART ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSART ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSART ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSART ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSART ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2011

Questions fréquentes sur OSSART ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de OSSART ARNAUD ?

Le numéro SIREN de OSSART ARNAUD est 751 878 331. Le SIRET de son siège social est 751 878 331 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12751878331.

Où se situe le siège social de OSSART ARNAUD ?

Le siège social de OSSART ARNAUD est situé 5 rue du Prieure, 76700 Harfleur.

OSSART ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSART ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSART ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSART ARNAUD.

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