CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OSSD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2015, identifiée par le SIREN 813 931 441. Son siège social est situé 133 Rte d'Eyguieres, 13200 Arles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER SIMIAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSSD

Dénomination
OSSD
SIREN
813 931 441
SIRET (siège)
813 931 441 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46813931441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 931 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 2015
Siège social
133 RTE D'EYGUIERES, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSD

L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble sis 133 route d'Eyguières 13200 Arles

Finances de OSSD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSD

S

SIMIAN MACONNERIE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2026

OS

OLIVIER SIMIAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 octobre 2015) · 11 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OSSD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeActif

    813 931 441 00014 · ouvert le 18 septembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSSD

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 octobre 2015

  • Acte

Comptes annuels de OSSD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSSD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSSD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SIMIAN Olivier, Robert ; Associé indéfiniment responsable : SIMIAN MACONNERIE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-06 · Début d'activité : 2015-09-18

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2015

Questions fréquentes sur OSSD

Quel est le numéro SIREN de OSSD ?

Le numéro SIREN de OSSD est 813 931 441. Le SIRET de son siège social est 813 931 441 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46813931441.

Qui dirige OSSD ?

OSSD est dirigée par OLIVIER SIMIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSSD ?

Le siège social de OSSD est situé 133 Rte d'Eyguieres, 13200 Arles.

OSSD est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSD.