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OSSEDAT BERNARD

Active
Siren901 397 075Entrepreneur individuel42440 LES SALLESCréée le 01 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSSEDAT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2021, identifié par le SIREN 901 397 075. Le siège social de l'entreprise se trouve Bois Mouchard, 42440 Les Salles. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de OSSEDAT BERNARD

Dénomination
OSSEDAT BERNARD
SIREN
901 397 075
SIRET (siège)
901 397 075 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17901397075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 397 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
BOIS MOUCHARD, 42440, LES SALLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSEDAT BERNARD

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de OSSEDAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSEDAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSEDAT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42440 LES SALLESSiègeActif

    901 397 075 00010 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z

Documents juridiques de OSSEDAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSEDAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSEDAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSEDAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEDAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSEDAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSEDAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur OSSEDAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de OSSEDAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de OSSEDAT BERNARD est 901 397 075. Le SIRET de son siège social est 901 397 075 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17901397075.

Où se situe le siège social de OSSEDAT BERNARD ?

Le siège social de OSSEDAT BERNARD est situé Bois Mouchard, 42440 Les Salles.

OSSEDAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSEDAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSEDAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEDAT BERNARD.

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