OSSEDAT MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 829 180 587, OSSEDAT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de la Liberation, 03270 Saint-Yorre. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de OSSEDAT MICHEL
INSEE- Dénomination
- OSSEDAT MICHEL
- SIREN
- 829 180 587
- SIRET (siège)
- 829 180 587 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53829180587Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 180 587
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 02 janvier 2017
- Siège social
- 4 RUE DE LA LIBERATION, 03270, SAINT-YORRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSSEDAT MICHEL
Production d'électricité
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Établissements de OSSEDAT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03270 SAINT-YORRESiègeActif
829 180 587 00018 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 3511Z
Conformité de OSSEDAT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEDAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSEDAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSSEDAT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2017
Questions fréquentes sur OSSEDAT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de OSSEDAT MICHEL ?
Le numéro SIREN de OSSEDAT MICHEL est 829 180 587. Le SIRET de son siège social est 829 180 587 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53829180587.
Où se situe le siège social de OSSEDAT MICHEL ?
Le siège social de OSSEDAT MICHEL est situé 4 rue de la Liberation, 03270 Saint-Yorre.
OSSEDAT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSEDAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSEDAT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEDAT MICHEL.
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