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OSSEDAT SERGE

Active
Siren437 535 404Entrepreneur individuel42430 CHAUSSETERRECréée le 01 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 535 404, OSSEDAT SERGE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2001. Son siège social est situé Brissay, 42430 Chausseterre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de OSSEDAT SERGE

Dénomination
OSSEDAT SERGE
SIREN
437 535 404
SIRET (siège)
437 535 404 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90437535404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 535 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2001
Siège social
BRISSAY, 42430, CHAUSSETERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSEDAT SERGE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de OSSEDAT SERGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSEDAT SERGE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSEDAT SERGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42430 CHAUSSETERRESiègeActif

    437 535 404 00010 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSSEDAT SERGE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSEDAT SERGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSEDAT SERGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSEDAT SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEDAT SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSEDAT SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSEDAT SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2001

Questions fréquentes sur OSSEDAT SERGE

Quel est le numéro SIREN de OSSEDAT SERGE ?

Le numéro SIREN de OSSEDAT SERGE est 437 535 404. Le SIRET de son siège social est 437 535 404 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90437535404.

Où se situe le siège social de OSSEDAT SERGE ?

Le siège social de OSSEDAT SERGE est situé Brissay, 42430 Chausseterre.

OSSEDAT SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSEDAT SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSEDAT SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEDAT SERGE.

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