Ossedat Stephane

Active

Siren943 680 496Entrepreneur individuel93270 SevranCréée le 28 avril 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Ossedat Stephane est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2025, identifié par le SIREN 943 680 496. Le siège social de l'entreprise se trouve ALL de l'Ecluse Logt 0006, 93270 Sevran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de Ossedat Stephane

INSEE

Dénomination: Ossedat Stephane
SIREN: 943 680 496
SIRET (siège): 943 680 496 00016
N° TVA intracommunautaire: FR82943680496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 943 680 496
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 28 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A
Date de création: 28 avril 2025
Siège social: ALL de l'Ecluse Logt 0006, 93270, Sevran
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Ossedat Stephane

Convoyage de véhicule

Finances de Ossedat Stephane

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Ossedat Stephane

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Ossedat Stephane

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

93270 SevranSiègeActif
943 680 496 00016 · ouvert le 24 avril 2025 · NAF 4941A

Documents juridiques de Ossedat Stephane

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Ossedat Stephane

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Ossedat Stephane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Ossedat Stephane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ossedat Stephane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ossedat Stephane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Ossedat Stephane

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 mai 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-04-28 · Début d'activité : 2025-04-24

28 avril 2025création
Date d'effet : 28 avril 2025

Questions fréquentes sur Ossedat Stephane

Quel est le numéro SIREN de Ossedat Stephane ?

Le numéro SIREN de Ossedat Stephane est 943 680 496. Le SIRET de son siège social est 943 680 496 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82943680496.

Où se situe le siège social de Ossedat Stephane ?

Le siège social de Ossedat Stephane est situé ALL de l'Ecluse Logt 0006, 93270 Sevran.