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OSSEDAT YVAN

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Siren837 741 313Entrepreneur individuel63350 BULHONCréée le 26 février 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 837 741 313, OSSEDAT YVAN est un entrepreneur individuel créé le 26 février 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Jouberts, 63350 Bulhon. Son activité principale relève du code NAF 4399D.

Fiche d'identité de OSSEDAT YVAN

Dénomination
OSSEDAT YVAN
SIREN
837 741 313
SIRET (siège)
837 741 313 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26837741313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 741 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
26 février 2018
Siège social
LD LES JOUBERTS, 63350, BULHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSEDAT YVAN

ENTRETIEN REPARATION PISCINES ET SPAS POSE DE SYSTEME DE FILTRATION OU DE STERILISATION POSE DE SYSTEMES DE FERMETURE PO

Finances de OSSEDAT YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSEDAT YVAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OSSEDAT YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63350 BULHONSiègeActif

    837 741 313 00014 · ouvert le 19 janvier 2018 · NAF 4399D

Documents juridiques de OSSEDAT YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSEDAT YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSEDAT YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSEDAT YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEDAT YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSEDAT YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSEDAT YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2018

Questions fréquentes sur OSSEDAT YVAN

Quel est le numéro SIREN de OSSEDAT YVAN ?

Le numéro SIREN de OSSEDAT YVAN est 837 741 313. Le SIRET de son siège social est 837 741 313 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26837741313.

Où se situe le siège social de OSSEDAT YVAN ?

Le siège social de OSSEDAT YVAN est situé Ld les Jouberts, 63350 Bulhon.

OSSEDAT YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSEDAT YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSEDAT YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEDAT YVAN.

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