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OSSEMOND YVAN

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Siren699 411 351Entrepreneur individuel83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 01 janvier 1969

Enregistré sous le numéro SIREN 699 411 351, OSSEMOND YVAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Elle est domiciliée 1 av Hugues Clery, 83500 La Seyne-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 672Z.

Fiche d'identité de OSSEMOND YVAN

Dénomination
OSSEMOND YVAN
SIREN
699 411 351
SIRET (siège)
699 411 351 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02699411351Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 699 411 351
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
1 AV HUGUES CLERY, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSEMOND YVAN

Courtier d'assurances

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Établissements de OSSEMOND YVAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeFermé

    699 411 351 00017 · ouvert le 01 octobre 1969 · NAF 672Z

Conformité de OSSEMOND YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEMOND YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSEMOND YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSSEMOND YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur OSSEMOND YVAN

Quel est le numéro SIREN de OSSEMOND YVAN ?

Le numéro SIREN de OSSEMOND YVAN est 699 411 351. Le SIRET de son siège social est 699 411 351 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02699411351.

Où se situe le siège social de OSSEMOND YVAN ?

Le siège social de OSSEMOND YVAN est situé 1 av Hugues Clery, 83500 La Seyne-sur-Mer.

OSSEMOND YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSEMOND YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSEMOND YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEMOND YVAN.