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OSSEMONT

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Siren381 092 659SARL75009 PARIS 9Créée le 17 décembre 1990

Documents

OSSEMONT est une SARL immatriculée le 17 décembre 1990 sous le numéro SIREN 381 092 659. Son siège social est situé 14 rue la Fayette, 75009 Paris 9. L'entreprise déclare le code NAF 7801 comme activité principale.

Fiche d'identité de OSSEMONT

Dénomination
OSSEMONT
SIREN
381 092 659
SIRET (siège)
381 092 659 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02381092659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 092 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7801
Date de création
17 décembre 1990
Siège social
14 RUE LA FAYETTE, 75009, PARIS 9
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de OSSEMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OSSEMONT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OSSEMONT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    381 092 659 00014 · ouvert le 17 décembre 1990 · NAF 7801

Documents juridiques de OSSEMONT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de OSSEMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSSEMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSSEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSSEMONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1990

Questions fréquentes sur OSSEMONT

Quel est le numéro SIREN de OSSEMONT ?

Le numéro SIREN de OSSEMONT est 381 092 659. Le SIRET de son siège social est 381 092 659 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02381092659.

Où se situe le siège social de OSSEMONT ?

Le siège social de OSSEMONT est situé 14 rue la Fayette, 75009 Paris 9.

OSSEMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSEMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEMONT.