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OSSETTE MARC

Active
Siren337 659 155Entrepreneur individuel90200 GIROMAGNYCréée le 24 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSSETTE MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 2023, identifié par le SIREN 337 659 155. Son siège social est situé 8 Petite rue du Tilleul, 90200 Giromagny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de OSSETTE MARC

Dénomination
OSSETTE MARC
SIREN
337 659 155
SIRET (siège)
337 659 155 00069
N° TVA intracommunautaire
FR75337659155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 659 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
24 avril 2023
Siège social
8 PETITE RUE DU TILLEUL, 90200, GIROMAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSETTE MARC

CNS en équipt personne HFE, équipt de la maison, bazar, démonstrateur, manutention non portuaire, crêpes, gaufres, affutage, tondeur mouton

Finances de OSSETTE MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSETTE MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSETTE MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90200 GIROMAGNYSiègeActif

    337 659 155 00069 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de OSSETTE MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSETTE MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSETTE MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSETTE MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSETTE MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSETTE MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSETTE MARC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-24 · Début d'activité : 2023-05-02

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-15 · Début d'activité : 2021-03-15

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-30 · Début d'activité : 2008-05-02

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2023

Questions fréquentes sur OSSETTE MARC

Quel est le numéro SIREN de OSSETTE MARC ?

Le numéro SIREN de OSSETTE MARC est 337 659 155. Le SIRET de son siège social est 337 659 155 00069. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75337659155.

Où se situe le siège social de OSSETTE MARC ?

Le siège social de OSSETTE MARC est situé 8 Petite rue du Tilleul, 90200 Giromagny.

OSSETTE MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSETTE MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSETTE MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSETTE MARC.

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