OSSEUX JEAN
Active0114Z · Culture de la canne à sucre
OSSEUX JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1991, identifié par le SIREN 382 393 866. Son siège social est situé Section Tacy, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante. Elle exerce une activité de culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).
Fiche d'identité de OSSEUX JEAN
INSEE- Dénomination
- OSSEUX JEAN
- SIREN
- 382 393 866
- SIRET (siège)
- 382 393 866 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR52382393866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 393 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0114Z - Culture de la canne à sucre
- Date de création
- 01 mai 1991
- Siège social
- SECTION TACY, 97140, CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OSSEUX JEAN
Culture de la canne à sucre
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Établissements de OSSEUX JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTESiègeActif
382 393 866 00027 · ouvert le 02 mai 2013 · NAF 0114Z
- 97110 POINTE A PITREFermé
382 393 866 00019 · NAF 521B
Conformité de OSSEUX JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSEUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSSEUX JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1991
Questions fréquentes sur OSSEUX JEAN
Quel est le numéro SIREN de OSSEUX JEAN ?
Le numéro SIREN de OSSEUX JEAN est 382 393 866. Le SIRET de son siège social est 382 393 866 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52382393866.
Où se situe le siège social de OSSEUX JEAN ?
Le siège social de OSSEUX JEAN est situé Section Tacy, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante.
OSSEUX JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSEUX JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSEUX JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEUX JEAN.
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