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OSSEUX JEAN

Active
Siren382 393 866Entrepreneur individuel97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTECréée le 01 mai 1991

0114Z · Culture de la canne à sucre

OSSEUX JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1991, identifié par le SIREN 382 393 866. Son siège social est situé Section Tacy, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante. Elle exerce une activité de culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).

Fiche d'identité de OSSEUX JEAN

Dénomination
OSSEUX JEAN
SIREN
382 393 866
SIRET (siège)
382 393 866 00027
N° TVA intracommunautaire
FR52382393866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 393 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z - Culture de la canne à sucre
Date de création
01 mai 1991
Siège social
SECTION TACY, 97140, CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSSEUX JEAN

Culture de la canne à sucre

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Établissements de OSSEUX JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTESiègeActif

    382 393 866 00027 · ouvert le 02 mai 2013 · NAF 0114Z

  • 97110 POINTE A PITREFermé

    382 393 866 00019 · NAF 521B

Conformité de OSSEUX JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEUX JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSEUX JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSSEUX JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1991

Questions fréquentes sur OSSEUX JEAN

Quel est le numéro SIREN de OSSEUX JEAN ?

Le numéro SIREN de OSSEUX JEAN est 382 393 866. Le SIRET de son siège social est 382 393 866 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52382393866.

Où se situe le siège social de OSSEUX JEAN ?

Le siège social de OSSEUX JEAN est situé Section Tacy, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante.

OSSEUX JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSEUX JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSEUX JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEUX JEAN.