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OSSEUX PATRICK

Active
Siren381 865 278Entrepreneur individuel97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSSEUX PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 381 865 278. Le siège social de l'entreprise se trouve Section Tacy, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante. L'entreprise déclare le code NAF 4941B comme activité principale.

Fiche d'identité de OSSEUX PATRICK

Dénomination
OSSEUX PATRICK
SIREN
381 865 278
SIRET (siège)
381 865 278 00018
N° TVA intracommunautaire
FR44381865278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 865 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941B
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
SECTION TACY, 97140, CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OSSEUX PATRICK

TRANSPORT DE MATERIAUX ET MARCHANDISES

Finances de OSSEUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSEUX PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSSEUX PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTESiègeActif

    381 865 278 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 4941B

  • 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTEActif

    381 865 278 00026 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0150Z

Documents juridiques de OSSEUX PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSSEUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSEUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSEUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSEUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSEUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSEUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur OSSEUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de OSSEUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de OSSEUX PATRICK est 381 865 278. Le SIRET de son siège social est 381 865 278 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44381865278.

Où se situe le siège social de OSSEUX PATRICK ?

Le siège social de OSSEUX PATRICK est situé Section Tacy, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante.

OSSEUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSEUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSEUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSEUX PATRICK.

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