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OSSIL

Active
Siren880 896 592Société civile25220 VAIRECréée le 27 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 880 896 592, OSSIL est une société civile créée le 27 janvier 2020. Son siège social est situé 20 B Rte d'Arcier, 25220 Vaire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER SAGUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OSSIL

Dénomination
OSSIL
SIREN
880 896 592
SIRET (siège)
880 896 592 00016
N° TVA intracommunautaire
FR60880896592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 896 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 janvier 2020
Siège social
20 B RTE D'ARCIER, 25220, VAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSIL

acquisition la propriete la gestion la vente pour son propre compte de tous instruments financiers droits sociaux et valeurs mobiliers

Finances de OSSIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSSIL

OS

OLIVIER SAGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans

SV

STEPHANIE VELAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de OSSIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25220 VAIRESiègeActif

    880 896 592 00016 · ouvert le 21 janvier 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de OSSIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de OSSIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSSIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSSIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OSSIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OSSIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSSIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-27 · Début d'activité : 2020-01-21

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2020

Questions fréquentes sur OSSIL

Quel est le numéro SIREN de OSSIL ?

Le numéro SIREN de OSSIL est 880 896 592. Le SIRET de son siège social est 880 896 592 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60880896592.

Qui dirige OSSIL ?

OSSIL est dirigée par OLIVIER SAGUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OSSIL ?

Le siège social de OSSIL est situé 20 B Rte d'Arcier, 25220 Vaire.

OSSIL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSIL.

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