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OSSOLA CLAUDE

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Siren427 702 840Entrepreneur individuel83580 GASSINCréée le 10 juillet 1990

OSSOLA CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 1990 sous le numéro SIREN 427 702 840. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Marines de Gassin, 83580 Gassin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de OSSOLA CLAUDE

Dénomination
OSSOLA CLAUDE
SIREN
427 702 840
SIRET (siège)
427 702 840 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01427702840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 702 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
10 juillet 1990
Siège social
LES MARINES DE GASSIN, 83580, GASSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSOLA CLAUDE

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Établissements de OSSOLA CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83580 GASSINSiègeFermé

    427 702 840 00013 · ouvert le 10 juillet 1990 · NAF 702A

Conformité de OSSOLA CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSOLA CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSOLA CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSSOLA CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1990

Questions fréquentes sur OSSOLA CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de OSSOLA CLAUDE ?

Le numéro SIREN de OSSOLA CLAUDE est 427 702 840. Le SIRET de son siège social est 427 702 840 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01427702840.

Où se situe le siège social de OSSOLA CLAUDE ?

Le siège social de OSSOLA CLAUDE est situé Les Marines de Gassin, 83580 Gassin.

OSSOLA CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSOLA CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSOLA CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSOLA CLAUDE.