OSSOLA CLAUDE
ActiveOSSOLA CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juillet 1990 sous le numéro SIREN 427 702 840. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Marines de Gassin, 83580 Gassin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de OSSOLA CLAUDE
INSEE- Dénomination
- OSSOLA CLAUDE
- SIREN
- 427 702 840
- SIRET (siège)
- 427 702 840 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR01427702840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 702 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 10 juillet 1990
- Siège social
- LES MARINES DE GASSIN, 83580, GASSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSSOLA CLAUDE
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Établissements de OSSOLA CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83580 GASSINSiègeFermé
427 702 840 00013 · ouvert le 10 juillet 1990 · NAF 702A
Conformité de OSSOLA CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSOLA CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSOLA CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSSOLA CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juillet 1990
Questions fréquentes sur OSSOLA CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de OSSOLA CLAUDE ?
Le numéro SIREN de OSSOLA CLAUDE est 427 702 840. Le SIRET de son siège social est 427 702 840 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01427702840.
Où se situe le siège social de OSSOLA CLAUDE ?
Le siège social de OSSOLA CLAUDE est situé Les Marines de Gassin, 83580 Gassin.
OSSOLA CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSOLA CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSOLA CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSOLA CLAUDE.
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