OSSOLA CLAUDE
Active6820A · Location de logements
OSSOLA CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2015, identifié par le SIREN 814 801 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Danielle Mitterrand, 70000 Noidans-les-Vesoul. OSSOLA CLAUDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de OSSOLA CLAUDE
INSEE- Dénomination
- OSSOLA CLAUDE
- SIREN
- 814 801 783
- SIRET (siège)
- 814 801 783 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR26814801783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 801 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 novembre 2015
- Siège social
- 28 RUE DANIELLE MITTERRAND, 70000, NOIDANS-LES-VESOUL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSSOLA CLAUDE
Location de logements
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Établissements de OSSOLA CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70000 NOIDANS-LES-VESOULSiègeActif
814 801 783 00014 · ouvert le 18 novembre 2015 · NAF 6820A
Conformité de OSSOLA CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSOLA CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSOLA CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSSOLA CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2015
Questions fréquentes sur OSSOLA CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de OSSOLA CLAUDE ?
Le numéro SIREN de OSSOLA CLAUDE est 814 801 783. Le SIRET de son siège social est 814 801 783 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26814801783.
Où se situe le siège social de OSSOLA CLAUDE ?
Le siège social de OSSOLA CLAUDE est situé 28 rue Danielle Mitterrand, 70000 Noidans-les-Vesoul.
OSSOLA CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSOLA CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSOLA CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSOLA CLAUDE.
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