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OSSOLA CLAUDE

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Siren814 801 783Entrepreneur individuel70000 NOIDANS-LES-VESOULCréée le 18 novembre 2015

6820A · Location de logements

OSSOLA CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2015, identifié par le SIREN 814 801 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Danielle Mitterrand, 70000 Noidans-les-Vesoul. OSSOLA CLAUDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de OSSOLA CLAUDE

Dénomination
OSSOLA CLAUDE
SIREN
814 801 783
SIRET (siège)
814 801 783 00014
N° TVA intracommunautaire
FR26814801783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 801 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 novembre 2015
Siège social
28 RUE DANIELLE MITTERRAND, 70000, NOIDANS-LES-VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSSOLA CLAUDE

Location de logements

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Établissements de OSSOLA CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 NOIDANS-LES-VESOULSiègeActif

    814 801 783 00014 · ouvert le 18 novembre 2015 · NAF 6820A

Conformité de OSSOLA CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSOLA CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSSOLA CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OSSOLA CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2015

Questions fréquentes sur OSSOLA CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de OSSOLA CLAUDE ?

Le numéro SIREN de OSSOLA CLAUDE est 814 801 783. Le SIRET de son siège social est 814 801 783 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26814801783.

Où se situe le siège social de OSSOLA CLAUDE ?

Le siège social de OSSOLA CLAUDE est situé 28 rue Danielle Mitterrand, 70000 Noidans-les-Vesoul.

OSSOLA CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, OSSOLA CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSSOLA CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSOLA CLAUDE.