OSSONCE DANIELE
Active7112B · Ingénierie, études techniques
OSSONCE DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 441 017 597. Son siège social est situé 10 rue Alexandre Cabanel, 75015 Paris. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de OSSONCE DANIELE
INSEE- Dénomination
- OSSONCE DANIELE
- SIREN
- 441 017 597
- SIRET (siège)
- 441 017 597 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR60441017597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 017 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- 10 RUE ALEXANDRE CABANEL, 75015, PARIS
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de OSSONCE DANIELE
Ingénierie, études techniques
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Établissements de OSSONCE DANIELE
INSEE5 établissements, dont 2 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
441 017 597 00044 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7112B
- 37000 TOURSActif
441 017 597 00051 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 7112B
- 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEFermé
441 017 597 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7112B
- 78750 MAREIL-MARLYFermé
441 017 597 00028 · ouvert le 27 août 2007 · NAF 7112B
- 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYEFermé
441 017 597 00036 · ouvert le 30 juin 2008 · NAF 7112B
Conformité de OSSONCE DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSONCE DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSONCE DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSSONCE DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
Questions fréquentes sur OSSONCE DANIELE
Quel est le numéro SIREN de OSSONCE DANIELE ?
Le numéro SIREN de OSSONCE DANIELE est 441 017 597. Le SIRET de son siège social est 441 017 597 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60441017597.
Où se situe le siège social de OSSONCE DANIELE ?
Le siège social de OSSONCE DANIELE est situé 10 rue Alexandre Cabanel, 75015 Paris.
OSSONCE DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSONCE DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSONCE DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSONCE DANIELE.
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