CheckersProcédures

Osswald Arthur

Active
Siren939 097 580Entrepreneur individuel67700 MonswillerCréée le 24 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 939 097 580, Osswald Arthur est un entrepreneur individuel créé le 24 janvier 2025. Elle est domiciliée 46 Allee de la Rondelle, 67700 Monswiller. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.

Fiche d'identité de Osswald Arthur

Dénomination
Osswald Arthur
SIREN
939 097 580
SIRET (siège)
939 097 580 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17939097580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 097 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
24 janvier 2025
Siège social
46 Allee de la Rondelle, 67700, Monswiller
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Osswald Arthur

Photographie

Finances de Osswald Arthur

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Osswald Arthur

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Osswald Arthur

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67700 MonswillerSiègeActif

    939 097 580 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 7420Z

Documents juridiques de Osswald Arthur

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Osswald Arthur

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Osswald Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Osswald Arthur

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Osswald Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Osswald Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Osswald Arthur

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-09 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2025

Questions fréquentes sur Osswald Arthur

Quel est le numéro SIREN de Osswald Arthur ?

Le numéro SIREN de Osswald Arthur est 939 097 580. Le SIRET de son siège social est 939 097 580 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17939097580.

Où se situe le siège social de Osswald Arthur ?

Le siège social de Osswald Arthur est situé 46 Allee de la Rondelle, 67700 Monswiller.

Osswald Arthur est-elle toujours en activité ?

Oui, Osswald Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Osswald Arthur est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Osswald Arthur.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités photographiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 7420Z

Entreprises à Monswiller

Toutes les entreprises à Monswiller