OSSWALD SEBASTIEN
Active9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs
OSSWALD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 659 394. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Fourotelle, 25320 Osselle-Routelle. OSSWALD SEBASTIEN relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).
Fiche d'identité de OSSWALD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- OSSWALD SEBASTIEN
- SIREN
- 502 659 394
- SIRET (siège)
- 502 659 394 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR92502659394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 659 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Date de création
- 02 janvier 2008
- Siège social
- 3 RUE DE LA FOUROTELLE, 25320, OSSELLE-ROUTELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OSSWALD SEBASTIEN
Autres activités récréatives et de loisirs
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Établissements de OSSWALD SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25320 OSSELLE-ROUTELLESiègeActif
502 659 394 00022 · ouvert le 10 juin 2009 · NAF 9329Z
- 25320 OSSELLE-ROUTELLEActif
502 659 394 00014 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 9003A
Conformité de OSSWALD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSWALD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSWALD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSSWALD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2008
Questions fréquentes sur OSSWALD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de OSSWALD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de OSSWALD SEBASTIEN est 502 659 394. Le SIRET de son siège social est 502 659 394 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92502659394.
Où se situe le siège social de OSSWALD SEBASTIEN ?
Le siège social de OSSWALD SEBASTIEN est situé 3 rue de la Fourotelle, 25320 Osselle-Routelle.
OSSWALD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSWALD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSWALD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSWALD SEBASTIEN.
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