OSSWALD SEBASTIEN
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 921 266 664, OSSWALD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 14 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 bd de l'Europe, 68100 Mulhouse. OSSWALD SEBASTIEN relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de OSSWALD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- OSSWALD SEBASTIEN
- SIREN
- 921 266 664
- SIRET (siège)
- 921 266 664 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53921266664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 266 664
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 14 novembre 2022
- Siège social
- 16 BD DE L'EUROPE, 68100, MULHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OSSWALD SEBASTIEN
Autres enseignements
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Établissements de OSSWALD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68100 MULHOUSESiègeActif
921 266 664 00017 · ouvert le 14 novembre 2022 · NAF 8559B
Conformité de OSSWALD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSSWALD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSSWALD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OSSWALD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2022
Questions fréquentes sur OSSWALD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de OSSWALD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de OSSWALD SEBASTIEN est 921 266 664. Le SIRET de son siège social est 921 266 664 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53921266664.
Où se situe le siège social de OSSWALD SEBASTIEN ?
Le siège social de OSSWALD SEBASTIEN est situé 16 bd de l'Europe, 68100 Mulhouse.
OSSWALD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, OSSWALD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSSWALD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSSWALD SEBASTIEN.
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