OSTAN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OSTAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1996, identifié par le SIREN 422 296 509. Elle est domiciliée 3 av Pierre Semard, 95400 Villiers-le-Bel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de OSTAN PASCAL
INSEE- Dénomination
- OSTAN PASCAL
- SIREN
- 422 296 509
- SIRET (siège)
- 422 296 509 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR87422296509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 296 509
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 01 août 1996
- Siège social
- 3 AV PIERRE SEMARD, 95400, VILLIERS-LE-BEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OSTAN PASCAL
Activité des médecins généralistes
Finances de OSTAN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OSTAN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OSTAN PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95400 VILLIERS-LE-BELSiègeActif
422 296 509 00033 · ouvert le 24 mai 2010 · NAF 8621Z
- 95400 VILLIERS-LE-BELFermé
422 296 509 00017 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 8621Z
Documents juridiques de OSTAN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OSTAN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSTAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OSTAN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSTAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OSTAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OSTAN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1996
Questions fréquentes sur OSTAN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de OSTAN PASCAL ?
Le numéro SIREN de OSTAN PASCAL est 422 296 509. Le SIRET de son siège social est 422 296 509 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87422296509.
Où se situe le siège social de OSTAN PASCAL ?
Le siège social de OSTAN PASCAL est situé 3 av Pierre Semard, 95400 Villiers-le-Bel.
OSTAN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, OSTAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OSTAN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSTAN PASCAL.
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