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OSTEN PASCAL

Active
Siren403 071 004Entrepreneur individuel77390 CHAUMES-EN-BRIECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OSTEN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 403 071 004. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Chene Maurevert, 77390 Chaumes-en-Brie. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de OSTEN PASCAL

Dénomination
OSTEN PASCAL
SIREN
403 071 004
SIRET (siège)
403 071 004 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63403071004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 071 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
5 RUE DU CHENE MAUREVERT, 77390, CHAUMES-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OSTEN PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de OSTEN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OSTEN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OSTEN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77390 CHAUMES-EN-BRIESiègeActif

    403 071 004 00010 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 9003A

Documents juridiques de OSTEN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OSTEN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OSTEN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OSTEN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OSTEN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OSTEN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OSTEN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur OSTEN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OSTEN PASCAL ?

Le numéro SIREN de OSTEN PASCAL est 403 071 004. Le SIRET de son siège social est 403 071 004 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63403071004.

Où se situe le siège social de OSTEN PASCAL ?

Le siège social de OSTEN PASCAL est situé 5 rue du Chene Maurevert, 77390 Chaumes-en-Brie.

OSTEN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, OSTEN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OSTEN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OSTEN PASCAL.

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