OTC FOUNDATION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 119 232, OTC FOUNDATION est une société étrangère créée le 1er février 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Emmenholzweg 1, 4528 Zuchwil. Son activité principale relève du code NAF 7220Z.
Fiche d'identité de OTC FOUNDATION
INSEE- Dénomination
- OTC FOUNDATION
- SIREN
- 503 119 232
- SIRET (siège)
- 503 119 232 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72503119232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 119 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 7220Z
- Date de création
- 01 février 2008
- Siège social
- EMMENHOLZWEG 1, 4528 ZUCHWIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de OTC FOUNDATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OTC FOUNDATION
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OTC FOUNDATION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 4528 ZUCHWILSiègeActif
503 119 232 00018 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 7220Z
Documents juridiques de OTC FOUNDATION
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OTC FOUNDATION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTC FOUNDATION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OTC FOUNDATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTC FOUNDATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OTC FOUNDATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OTC FOUNDATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OTC FOUNDATION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2008
Questions fréquentes sur OTC FOUNDATION
Quel est le numéro SIREN de OTC FOUNDATION ?
Le numéro SIREN de OTC FOUNDATION est 503 119 232. Le SIRET de son siège social est 503 119 232 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72503119232.
Où se situe le siège social de OTC FOUNDATION ?
Le siège social de OTC FOUNDATION est situé Emmenholzweg 1, 4528 Zuchwil.
OTC FOUNDATION est-elle toujours en activité ?
Oui, OTC FOUNDATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OTC FOUNDATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTC FOUNDATION.
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