OTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 892 256 249, OTEL est une société civile créée le 22 décembre 2020. Son siège social est situé 487 Che du Pelas, 84380 Mazan. Son activité principale relève du code NAF 6630Z. La direction est assurée par ELODIE ANDRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OTEL
INSEE- Dénomination
- OTEL
- SIREN
- 892 256 249
- SIRET (siège)
- 892 256 249 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR21892256249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 256 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 22 décembre 2020
- Siège social
- 487 CHE DU PELAS, 84380, MAZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OTEL
La prise de participations dans toutes les sociétés françaises ou étrangères quels que soient leur objet social et leur activité. La gestion de titres et de valeurs mobilières, l'investissement pour son compte ou pour celui de tiers par tous procédés que ce soit et notamment par voie d'acquisition, d'augmentation de capital, absorption ou fusion. La gestion de son propre patrimoine tant mobilier qu'immobilier.
Finances de OTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OTEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 décembre 2020) · 5 ans
Établissements de OTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84380 MAZANSiègeActif
892 256 249 00012 · ouvert le 17 décembre 2020 · NAF 6630Z
Documents juridiques de OTEL
INPIComptes annuels de OTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent OTEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX DE GONESSE
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 01 juillet 2025 · N° 22/01156
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 24 octobre 2024 · N° 24/11049
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 02 mai 2024 · N° 20/02364
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre Section 3
Décision du 13 juillet 2023 · N° 22/00492
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 novembre 1990 · N° 89-16.798
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 mars 1989 · N° 87-14.042
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OTEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-22 · Début d'activité : 2020-12-17
- création
Date d'effet : 22 décembre 2020
Questions fréquentes sur OTEL
Quel est le numéro SIREN de OTEL ?
Le numéro SIREN de OTEL est 892 256 249. Le SIRET de son siège social est 892 256 249 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21892256249.
Qui dirige OTEL ?
OTEL est dirigée par ELODIE ANDRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OTEL ?
Le siège social de OTEL est situé 487 Che du Pelas, 84380 Mazan.
OTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, OTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTEL.
