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OTMANE OUSSAMA

Active
Siren911 540 201Entrepreneur individuel95170 DEUIL-LA-BARRECréée le 15 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OTMANE OUSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2022 sous le numéro SIREN 911 540 201. Son siège social est situé 15 rue Mozart, 95170 Deuil-la-Barre. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de OTMANE OUSSAMA

Dénomination
OTMANE OUSSAMA
SIREN
911 540 201
SIRET (siège)
911 540 201 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10911540201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 540 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
15 février 2022
Siège social
15 RUE MOZART, 95170, DEUIL-LA-BARRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OTMANE OUSSAMA

Vente à domicile

Finances de OTMANE OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTMANE OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OTMANE OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95170 DEUIL-LA-BARRESiègeActif

    911 540 201 00017 · ouvert le 15 février 2022 · NAF 4799A

Documents juridiques de OTMANE OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OTMANE OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTMANE OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTMANE OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTMANE OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTMANE OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTMANE OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2022

Questions fréquentes sur OTMANE OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de OTMANE OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de OTMANE OUSSAMA est 911 540 201. Le SIRET de son siège social est 911 540 201 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10911540201.

Où se situe le siège social de OTMANE OUSSAMA ?

Le siège social de OTMANE OUSSAMA est situé 15 rue Mozart, 95170 Deuil-la-Barre.

OTMANE OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, OTMANE OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTMANE OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTMANE OUSSAMA.

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