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OTS

Active
Siren508 997 160654095240 CORMEILLES-EN-PARISISCréée le 13 novembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

OTS est une 6540 immatriculée le 13 novembre 2008 sous le numéro SIREN 508 997 160. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Camille Claudel, 95240 Cormeilles-en-Parisis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par NABIL OTSMANE, gérant.

Fiche d'identité de OTS

Dénomination
OTS
SIREN
508 997 160
SIRET (siège)
508 997 160 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32508997160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 997 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 novembre 2008
Siège social
9 AV CAMILLE CLAUDEL, 95240, CORMEILLES-EN-PARISIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OTS

Acquisition propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de OTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTS

NO

NABIL OTSMANE

Gérant

Depuis la création (13 novembre 2008) · 17 ans

GS

GUEALIA SAKER

Autre

Depuis la création (13 novembre 2008) · 17 ans

Établissements de OTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95240 CORMEILLES-EN-PARISISSiègeActif

    508 997 160 00017 · ouvert le 20 octobre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de OTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de OTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-20

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2008

Questions fréquentes sur OTS

Quel est le numéro SIREN de OTS ?

Le numéro SIREN de OTS est 508 997 160. Le SIRET de son siège social est 508 997 160 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32508997160.

Qui dirige OTS ?

OTS est dirigée par NABIL OTSMANE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OTS ?

Le siège social de OTS est situé 9 av Camille Claudel, 95240 Cormeilles-en-Parisis.

OTS est-elle toujours en activité ?

Oui, OTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTS.

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