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OTS JEAN

Active
Siren327 056 354Entrepreneur individuel93800 EPINAY-SUR-SEINECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OTS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 327 056 354. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Branly, 93800 Epinay-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de OTS JEAN

Dénomination
OTS JEAN
SIREN
327 056 354
SIRET (siège)
327 056 354 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09327056354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 056 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
8 RUE BRANLY, 93800, EPINAY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OTS JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de OTS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OTS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 93800 EPINAY-SUR-SEINESiègeFermé

    327 056 354 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 702C

Documents juridiques de OTS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OTS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur OTS JEAN

Quel est le numéro SIREN de OTS JEAN ?

Le numéro SIREN de OTS JEAN est 327 056 354. Le SIRET de son siège social est 327 056 354 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09327056354.

Où se situe le siège social de OTS JEAN ?

Le siège social de OTS JEAN est situé 8 rue Branly, 93800 Epinay-sur-Seine.

OTS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OTS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTS JEAN.

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