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OTS MARC

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Siren479 009 953Entrepreneur individuel95200 SARCELLESCréée le 13 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 009 953, OTS MARC est un entrepreneur individuel créé le 13 septembre 2004. Elle est domiciliée 1 rue Jean - Jacques Rousseau, 95200 Sarcelles. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de OTS MARC

Dénomination
OTS MARC
SIREN
479 009 953
SIRET (siège)
479 009 953 00023
N° TVA intracommunautaire
FR91479009953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 009 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
13 septembre 2004
Siège social
1 RUE JEAN - JACQUES ROUSSEAU, 95200, SARCELLES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OTS MARC

Activités des sièges sociaux

Finances de OTS MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTS MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OTS MARC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 95200 SARCELLESSiègeActif

    479 009 953 00023 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 7010Z

  • 60580 COYE-LA-FORETFermé

    479 009 953 00015 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 741J

  • 95200 SARCELLESFermé

    479 009 953 00031 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 741J

Documents juridiques de OTS MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OTS MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTS MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTS MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTS MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 septembre 2004

Questions fréquentes sur OTS MARC

Quel est le numéro SIREN de OTS MARC ?

Le numéro SIREN de OTS MARC est 479 009 953. Le SIRET de son siège social est 479 009 953 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91479009953.

Où se situe le siège social de OTS MARC ?

Le siège social de OTS MARC est situé 1 rue Jean - Jacques Rousseau, 95200 Sarcelles.

OTS MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, OTS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTS MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTS MARC.

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