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OTS MARGUERITE

Active
Siren533 280 749Entrepreneur individuel95450 FREMAINVILLECréée le 01 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OTS MARGUERITE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2011, identifié par le SIREN 533 280 749. Elle est domiciliée 10 rue du Puits, 95450 Fremainville. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de OTS MARGUERITE

Dénomination
OTS MARGUERITE
SIREN
533 280 749
SIRET (siège)
533 280 749 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16533280749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 280 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 avril 2011
Siège social
10 RUE DU PUITS, 95450, FREMAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OTS MARGUERITE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de OTS MARGUERITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTS MARGUERITE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OTS MARGUERITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95450 FREMAINVILLESiègeActif

    533 280 749 00011 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 9003A

Documents juridiques de OTS MARGUERITE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OTS MARGUERITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTS MARGUERITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTS MARGUERITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTS MARGUERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTS MARGUERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTS MARGUERITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2011

Questions fréquentes sur OTS MARGUERITE

Quel est le numéro SIREN de OTS MARGUERITE ?

Le numéro SIREN de OTS MARGUERITE est 533 280 749. Le SIRET de son siège social est 533 280 749 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16533280749.

Où se situe le siège social de OTS MARGUERITE ?

Le siège social de OTS MARGUERITE est situé 10 rue du Puits, 95450 Fremainville.

OTS MARGUERITE est-elle toujours en activité ?

Oui, OTS MARGUERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTS MARGUERITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTS MARGUERITE.

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