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OTS MICHEL

Active
Siren405 031 998Entrepreneur individuel11190 FOURTOUCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 031 998, OTS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée Dne de Marot, 11190 Fourtou. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de OTS MICHEL

Dénomination
OTS MICHEL
SIREN
405 031 998
SIRET (siège)
405 031 998 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92405031998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 031 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
DNE DE MAROT, 11190, FOURTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OTS MICHEL

Culture et élevage associés

Finances de OTS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OTS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11190 FOURTOUSiègeActif

    405 031 998 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0150Z

Documents juridiques de OTS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OTS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur OTS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de OTS MICHEL ?

Le numéro SIREN de OTS MICHEL est 405 031 998. Le SIRET de son siège social est 405 031 998 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92405031998.

Où se situe le siège social de OTS MICHEL ?

Le siège social de OTS MICHEL est situé Dne de Marot, 11190 Fourtou.

OTS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OTS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTS MICHEL.

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