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OTS TP

Active
Siren903 585 560SAS95190 GOUSSAINVILLECréée le 28 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

OTS TP est une SAS immatriculée le 28 septembre 2021 sous le numéro SIREN 903 585 560. Elle est domiciliée 3 rue de la Fraternite, 95190 Goussainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z. Elle est dirigée par TURGUT OZTURK, président de sas.

Fiche d'identité de OTS TP

Dénomination
OTS TP
SIREN
903 585 560
SIRET (siège)
903 585 560 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27903585560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 585 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
28 septembre 2021
Siège social
3 RUE DE LA FRATERNITE, 95190, GOUSSAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OTS TP

L'exploitation de voiture de transport avec chauffeur.

Finances de OTS TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTS TP

TO

TURGUT OZTURK

Président de SAS

Depuis la création (28 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de OTS TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95190 GOUSSAINVILLESiègeActif

    903 585 560 00019 · ouvert le 24 septembre 2021 · NAF 4932Z

Documents juridiques de OTS TP

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de OTS TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTS TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTS TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTS TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OTS TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OTS TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTS TP

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2021

Marques déposées par OTS TP

OTS TP est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MAVI SHUTTLE

    N° 5080862 · Déposée le 09 septembre 2024 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 35, 38, 39 · valable jusqu’au 09 septembre 2034

  • SP SHUTTLE PRIVE

    N° 5080853 · Déposée le 09 septembre 2024 · Marque figurative

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classes 35, 38, 39 · valable jusqu’au 09 septembre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OTS TP

Quel est le numéro SIREN de OTS TP ?

Le numéro SIREN de OTS TP est 903 585 560. Le SIRET de son siège social est 903 585 560 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27903585560.

Qui dirige OTS TP ?

OTS TP est dirigée par TURGUT OZTURK, président de sas.

Où se situe le siège social de OTS TP ?

Le siège social de OTS TP est situé 3 rue de la Fraternite, 95190 Goussainville.

OTS TP est-elle toujours en activité ?

Oui, OTS TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTS TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTS TP.

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