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OTSMAN MOUHSIN

Active
Siren422 814 327Entrepreneur individuel74580 VIRYCréée le 15 avril 1999

8130Z · Services d'aménagement paysager

OTSMAN MOUHSIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1999, identifié par le SIREN 422 814 327. Elle est domiciliée 17 Che Vy Darri, 74580 Viry. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de OTSMAN MOUHSIN

Dénomination
OTSMAN MOUHSIN
SIREN
422 814 327
SIRET (siège)
422 814 327 00058
N° TVA intracommunautaire
FR86422814327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 814 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
15 avril 1999
Siège social
17 CHE VY DARRI, 74580, VIRY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OTSMAN MOUHSIN

Paysagiste

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Établissements de OTSMAN MOUHSIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74580 VIRYSiègeActif

    422 814 327 00058 · ouvert le 06 novembre 2017 · NAF 8130Z

  • 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISFermé

    422 814 327 00033 · ouvert le 03 septembre 2001 · NAF 014B

  • 25300 PONTARLIERFermé

    422 814 327 00041 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 8130Z

Conformité de OTSMAN MOUHSIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTSMAN MOUHSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTSMAN MOUHSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OTSMAN MOUHSIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-22 · Début d'activité : 2017-11-06

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-14 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1999

Questions fréquentes sur OTSMAN MOUHSIN

Quel est le numéro SIREN de OTSMAN MOUHSIN ?

Le numéro SIREN de OTSMAN MOUHSIN est 422 814 327. Le SIRET de son siège social est 422 814 327 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86422814327.

Où se situe le siège social de OTSMAN MOUHSIN ?

Le siège social de OTSMAN MOUHSIN est situé 17 Che Vy Darri, 74580 Viry.

OTSMAN MOUHSIN est-elle toujours en activité ?

Oui, OTSMAN MOUHSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTSMAN MOUHSIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTSMAN MOUHSIN.