OTSMAN MOUHSIN
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
OTSMAN MOUHSIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1999, identifié par le SIREN 422 814 327. Elle est domiciliée 17 Che Vy Darri, 74580 Viry. Son activité principale est services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de OTSMAN MOUHSIN
INSEE- Dénomination
- OTSMAN MOUHSIN
- SIREN
- 422 814 327
- SIRET (siège)
- 422 814 327 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR86422814327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 814 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 15 avril 1999
- Siège social
- 17 CHE VY DARRI, 74580, VIRY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de OTSMAN MOUHSIN
Paysagiste
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Établissements de OTSMAN MOUHSIN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74580 VIRYSiègeActif
422 814 327 00058 · ouvert le 06 novembre 2017 · NAF 8130Z
- 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISFermé
422 814 327 00033 · ouvert le 03 septembre 2001 · NAF 014B
- 25300 PONTARLIERFermé
422 814 327 00041 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 8130Z
Conformité de OTSMAN MOUHSIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTSMAN MOUHSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OTSMAN MOUHSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OTSMAN MOUHSIN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-22 · Début d'activité : 2017-11-06
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-14 · Début d'activité : 2013-03-01
- création
Date d'effet : 15 avril 1999
Questions fréquentes sur OTSMAN MOUHSIN
Quel est le numéro SIREN de OTSMAN MOUHSIN ?
Le numéro SIREN de OTSMAN MOUHSIN est 422 814 327. Le SIRET de son siège social est 422 814 327 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86422814327.
Où se situe le siège social de OTSMAN MOUHSIN ?
Le siège social de OTSMAN MOUHSIN est situé 17 Che Vy Darri, 74580 Viry.
OTSMAN MOUHSIN est-elle toujours en activité ?
Oui, OTSMAN MOUHSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OTSMAN MOUHSIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTSMAN MOUHSIN.
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