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OTSMANE KAMEL

Active
Siren518 775 614Entrepreneur individuel77550 MOISSY-CRAMAYELCréée le 30 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 775 614, OTSMANE KAMEL est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 2009. Elle est domiciliée 14 Pl des Iles Shetland, 77550 Moissy-Cramayel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490A.

Fiche d'identité de OTSMANE KAMEL

Dénomination
OTSMANE KAMEL
SIREN
518 775 614
SIRET (siège)
518 775 614 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72518775614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 775 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490A
Date de création
30 décembre 2009
Siège social
14 PL DES ILES SHETLAND, 77550, MOISSY-CRAMAYEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OTSMANE KAMEL

Activité des économistes de la construction

Finances de OTSMANE KAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTSMANE KAMEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OTSMANE KAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77550 MOISSY-CRAMAYELSiègeActif

    518 775 614 00010 · ouvert le 30 décembre 2009 · NAF 7490A

Documents juridiques de OTSMANE KAMEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OTSMANE KAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTSMANE KAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTSMANE KAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTSMANE KAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTSMANE KAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTSMANE KAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 2009

Questions fréquentes sur OTSMANE KAMEL

Quel est le numéro SIREN de OTSMANE KAMEL ?

Le numéro SIREN de OTSMANE KAMEL est 518 775 614. Le SIRET de son siège social est 518 775 614 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72518775614.

Où se situe le siège social de OTSMANE KAMEL ?

Le siège social de OTSMANE KAMEL est situé 14 Pl des Iles Shetland, 77550 Moissy-Cramayel.

OTSMANE KAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OTSMANE KAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTSMANE KAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTSMANE KAMEL.

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