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OTSMANE Mohamed

Active
Siren994 801 033Entrepreneur individuel78000 VersaillesCréée le 08 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OTSMANE Mohamed est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 801 033. Son siège social est situé 25 RUE Montebello, 78000 Versailles. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de OTSMANE Mohamed

Dénomination
OTSMANE Mohamed
SIREN
994 801 033
SIRET (siège)
994 801 033 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37994801033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 801 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z
Date de création
08 décembre 2025
Siège social
25 RUE Montebello, 78000, Versailles
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OTSMANE Mohamed

Autres activités de poste et de courrier

Finances de OTSMANE Mohamed

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OTSMANE Mohamed

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OTSMANE Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78000 VersaillesSiègeActif

    994 801 033 00014 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de OTSMANE Mohamed

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OTSMANE Mohamed

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OTSMANE Mohamed. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OTSMANE Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OTSMANE Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OTSMANE Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OTSMANE Mohamed

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2025

Questions fréquentes sur OTSMANE Mohamed

Quel est le numéro SIREN de OTSMANE Mohamed ?

Le numéro SIREN de OTSMANE Mohamed est 994 801 033. Le SIRET de son siège social est 994 801 033 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37994801033.

Où se situe le siège social de OTSMANE Mohamed ?

Le siège social de OTSMANE Mohamed est situé 25 RUE Montebello, 78000 Versailles.

OTSMANE Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, OTSMANE Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OTSMANE Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OTSMANE Mohamed.

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