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OUANES PATRICK

Active
Siren309 961 944Entrepreneur individuel01090 MONTMERLE-SUR-SAONECréée le 08 mars 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OUANES PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mars 1983 sous le numéro SIREN 309 961 944. Son siège social est situé 433 rue de Chantebrune, 01090 Montmerle-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.

Fiche d'identité de OUANES PATRICK

Dénomination
OUANES PATRICK
SIREN
309 961 944
SIRET (siège)
309 961 944 00043
N° TVA intracommunautaire
FR00309961944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 961 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
08 mars 1983
Siège social
433 RUE DE CHANTEBRUNE, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OUANES PATRICK

COMMERCANT SUR FOIRES, MARCHES, FOIRES EXPOSITIONS, BRADERIES EN CONFECTION, BONNETERIE, LINGE DE MAISON, SOLDES EN TOUS GENRES, ARTICLES DE PARIS, MAROQUINERIE BIJOUTERIE FANTAISIE ARTICLES MENAGERS PRODUITS D'ENTRETIEN, ALIMENTATION GENERALE, BOISSONS NON ALCOOLISEES LIVRES, DISQUES, FLEURS - FORAIN JEUX ET AMUSEMENTS PUBLICS FETES FORAINES LOTERIE CONFISERIE DEBALLAGE CONFECTION ET VENTE DE VETEMENTS DE TRAVAIL. VENTE IMPORT EXPORT

Finances de OUANES PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OUANES PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OUANES PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeActif

    309 961 944 00043 · ouvert le 04 mars 1980 · NAF 1413Z

Documents juridiques de OUANES PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OUANES PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OUANES PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OUANES PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OUANES PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OUANES PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OUANES PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1983

Questions fréquentes sur OUANES PATRICK

Quel est le numéro SIREN de OUANES PATRICK ?

Le numéro SIREN de OUANES PATRICK est 309 961 944. Le SIRET de son siège social est 309 961 944 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00309961944.

Où se situe le siège social de OUANES PATRICK ?

Le siège social de OUANES PATRICK est situé 433 rue de Chantebrune, 01090 Montmerle-sur-Saone.

OUANES PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, OUANES PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OUANES PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OUANES PATRICK.

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